Lexique

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Pour mieux comprendre le parcours de soins coordonnés, la tarification et votre relevé de prestations.

- TCSS : Tarif Conventionnel Sécurité Sociale ou Tarif de Base de la Sécurité Sociale.
- ALD : affection de longue durée (rembourcement Sécurité Sociale à 100 % du tarif de responsabilité.
- C : consultation de généraliste : 22 €. Certaines consultations peuvent être cotées C2, facturées 44 €, ou C2,5 et facturées 55 €.
- CNPSY : consultation de psychiatrie : secteur 1 : 41 € secteur 2 : 34,30 €.
- CS : consultation de spécialiste : secteur I : 28 € secteur II : 23 €
- CSC : consultation de cardiologue : secteur 1 : 49 € secteur 2 : 45,73 €.
- Dép : dépassement d'honoraires.
- DA : dépassement autorisé sur les consultations et les visites hors parcours de soins coordonnés plafonné à 17,5% du tarif opposable.
- DM : dépassement maîtrisé sur les actes techniques dans le parcours de soins coordonnés plafonné à 15% du tarif opposable.
- PF : participation forfaitaire de 1 € sur tous les actes et consultations réalisés par un médecin qui reste à la charge de l'assuré.
- MCS : majoration coordination soins.
- MPC : majoration parcours coordonnés.
- Mut. Arg. : Mutuelle d'Argenson.
- Option de coordination : elle concerne les médecins de secteur 2 (voir ci-dessous) qui s'engagent à réaliser au moins 30% de leurs honoraires sans dépassements pour les patients qui respectent le parcours de soins coordonnés.
- Secteur 1 : il regroupe les médecins conventionnés qui appliquent strictement les tarifs dits « opposables » (fixés par la convention médicale), base de remboursement de l'assurance maladie.
- Secteur 1 DP : il concerne les médecins qui, bien qu'étant en secteur 1, bénéficient d'un droit à dépassement permanent, lié à la reconnaissance de leur pratique. Le remboursement par l'assurance maladie est effectué sur la base du tarif conventionnel de secteur 1.
- Secteur 2 : il concerne les médecins conventionnés à honoraires libres ; cependant ces honoraires doivent être fixés avec « tact et mesure ».


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